Conditions Générales d'Utilisation / C.G.U.

Par la suite,

« eSeaquarium » : désigne la société « Seaquarium », 
« Le site Web » ou « Le site » : désignent le site Internet de eSeaquarium accessible par plusieurs noms de domaines (Seaquarium.fr), 
« Produits » : désigne tout produit vendu en ligne sur le site Web de eSeaquarium.

Article 1 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC toutes taxes comprises (TVA).

eSeaquarium se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réception des commandes.

Les produits demeurent la propriété d’eSeaquarium jusqu'au complet paiement du prix.

Les produits vendus sur le site eSeaquarium sont réservés aux particuliers.

Article 2 - Commande

- Internet : http://www.seaquarium.fr/

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. 
eSeaquarium se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, en cas d’arrêt de la production du produit ou en cas de rupture des stocks.

Article 3 - Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le site eSeaquarium constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par eSeaquarium et ses clients.

Article 4 - Livraison

Les produits sont envoyés par e-mail sous format PDF. Pour bénéficier de votre ou vos produits, il vous suffit de les imprimer et de les présenter à la caisse située à l’entrée du parc.

Article 5 - Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue :

- soit par cartes bancaires via Paypal (Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues …) sans création de compte Paypal,
- soit par un compte Paypal.

 

Article 6 - Sécurisation / Paiement sécurisé

eSeaquarium utilise le système sécurisé « PayPal » avec cryptage SSL pour tout paiement en ligne sur le site.

Article 7 - Service clientèle

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :

- Tél : 04.66.51.57.57

- Email : serviceclientele@seaquarium.fr
- Adresse : Seaquarium avenue du palais de la mer, 30240 Le Grau du Roy

Article 8 - Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images constituant le site eSeaquarium sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site d’eSeaquarium est strictement interdite.

Article 9 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d’eSeaquarium ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter (04.66.51.57.57).

eSeaquarium n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite. 
En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, eSeaquarium ne saurait voir sa responsabilité engagée.

Article 10 - Droit applicable - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. 
La langue du présent contrat est la langue française. 
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 11 - Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande. Elles ne sont en aucun cas transmises à d’autres sociétés mis à part celles par exemple chargées de l’exécution des livraisons des commandes. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

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